Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FIEVET COMTE DE MARNE
CHARLES MIGNON, SAS

Numéro de dépôt :
3167895
Date de dépôt :
06/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2022
FIEVET COMTE DE MARNE de CHARLES MIGNON

Présentation de la marque FIEVET COMTE DE MARNE

Déposée le 6 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES MIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FIEVET COMTE DE MARNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES MIGNON domicilié(e) 7 IRENE JOLIOT CURIE - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 690 855 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES MIGNON domicilié(e) 7 IRENE JOLIOT CURIE - 51200 - EPERNAY - France.

La marque FIEVET COMTE DE MARNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FIEVET COMTE DE MARNE est expirée depuis le 6 juin 2022.

CHARLES MIGNON a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS JOURDAIN , MIGNON LAUNOIS , LES ANNEES FOLLES , CHARLES MIGNON , LUXE CONVIVIAL , LOUIS TOLLET , Marquis de Ravaux , MARQUIS DE RAVAUX , CHARLES MIGNON PREMIUM RESERVE , Désirée CHENEL


CHARLES MIGNON, SAS - 7 IRENE JOLIOT CURIE - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 400690855


CHARLES MIGNON - 7 IRENE JOLIOT CURIE - 51200 - EPERNAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2012 n°2499672 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-21

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée à savoir Champagne.